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Association Mouvement de Palier – Toulouse
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Rédaction et validation du contenu

 

Ce site est co-rédigé et validé par les différent·e·s membres organisateur·ice·s  de l’association Mouvement de Palier Toulouse. En ce qui concerne les ressources théoriques, nous citons systématiquement nos sources. Toutes les informations concernant le système de collecte, de tri et de traitement des déchets sur l’agglomération toulousaine sont validées par  le Pôle Déchet de Toulouse Métropole.

 

Politique de protection des données personnelles

 

Les informations recueillies sur nos formulaires de contact (nom, prénom, email) sont enregistrées dans un fichier informatisé par l’association Mouvement de Palier – Toulouse (toulouse@mouvementdepalier.fr) dans l’unique but de pouvoir vous contacter et traiter votre demande.

Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : membres organisateur·ice de l’association, membres du Conseil d’Administration de l’association. Votre accord sera toujours demandé pour les communiquer à d’autre référent·e·s dans le cadre de l’organisation d’événements. Les données sont conservées pendant toute la durée de votre adhésion, ou à défaut pendant la durée du traitement de votre demande.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données. Vous pouvez également exercer votre droit à la portabilité de vos données. Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter l’association : Mouvement de Palier Toulouse, toulouse@mouvementdepalier.fr.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

 

Propriété intellectuelle et conception graphique​

 

Ce site, ainsi que l’identité visuelle de Mouvement de Palier – Toulouse et tous leurs supports ont été conçu graphiquement et mis en oeuvre par Lucy Chaintreau sur la plateforme WordPress. Les Droits d’auteurs sont offerts à titre gracieux à l’association Mouvement de Palier – Toulouse.

Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l’association Mouvement de Palier-Toulouse ou Mouvement de Palier-Lyon , et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention « © Mouvement de Palier  » devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Demande d’autorisation de reproduction du logo

Si, dans le cadre d’une communication officielle, vous avez besoin d’utiliser le logotype du ministère pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci d’envoyer votre demande à l’adresse suivante : toulouse@mouvementdepalier.fr

Demande d’autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès du webmaster.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à l’association Mouvement de Palier – Toulouse, en écrivant à :

toulouse@mouvementdepalier.fr

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

– gratuité de la diffusion ;

– respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;

– mention obligatoire : « © Mouvement de  Palier – Toulouse – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Crédits photos et illustrations

Toutes les photographies du site sont propriété de l’association Mouvement de Palier- Toulouse, de l’association Mouvement de Palier – Lyon ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation. Pour les photos utilisées en page d’accueil et sur toutes les autres pages (sauf indication contraire) :
©Mouvement de Palier – Toulouse

Création de liens vers le site

Le site mouvementdepalier-toulouse.fr autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

– ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site mouvementdepalier-toulouse.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.

– mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

– ne pas utiliser le logotype de l’association sans autorisation

Les sites qui font le choix de pointer vers mouvementdepalier-toulouse.fr engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site.

Polices utilisées:
– Heebo (Semibold, Bold) dessinée par Christian Roberton, Oded Ezer et Meir Sadanet
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– IBM Plex Serif (Regular, Semi bold, Bold) dessinée par Mike Abbink
https://fonts.google.com/specimen/IBM+Plex+Serif

Autres images libres de droits utilisées: https://www.freepik.com/

 

Hébergeur du site

 

Le site mouvementdepalier-toulouse.org est hébergé chez Infomaniak. Il s’agit d’une entreprise locale, fortement engagée pour une économie durable. Infomaniak est une entreprise indépendante, basée exclusivement en Suisse, fondée en 1994 et détenue à 100% par ses fondateurs et ses employés. Le management se veut le plus horizontal possible. L’écologie est un point fondamental de leur développement: ils compensent à 200% leurs émissions de CO2 et s’alimentent exclusivement en électricité certifiée et d’origine renouvelable. Pour plus d’informations sur cet hébergeur moins polluant : infomaniak.com/fr .